Accords loisirs

Avenant n°52 23.11.2015 Accord loisirs

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Avenant n°51 19.10.2015 Accord loisirs

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Accord de la branche loisirs (avenant n°20 à la CCN des espaces de loisirs, d'attraction et culturels - 13.04.2005 - étendu le 26.01.2006)

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Avenant n°37 09.07.2010 loisirs

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Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 relatif au congé individuel de formation pour les CDD

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Loisirs : avenant n°33 du 11.12.2009 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 05.01.1994 et à l'annexe spectacle du 10.05.1996 (FPSPP et exonérations)

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